La Revue des Conditions de travail

AGENCE NATIONALE POUR L'AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL, Etablissement Public Administratif

Présentation de la marque La Revue des Conditions de travail

Déposée le 17 septembre 2014 par la société AGENCE NATIONALE POUR L'AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Revue des Conditions de travail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la société AGENCE NATIONALE POUR L'AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL domicilié(e) 192 av. Thiers, CS 800 31 - 69457 - LYON CEDEX 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 037 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAHOUKOU Christian, ANACT domicilié(e) 192 Avenue Thiers, CS 800 31 - 69457 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque La Revue des Conditions de travail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Revue des Conditions de travail est expirée depuis le 17 septembre 2024.

AGENCE NATIONALE POUR L'AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL a également déposé les autres marques suivantes : SQVT , SEMAINE POUR LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL , ANAH agence nationale pour l'amélioration de l'habitat , ERGODIDACT